Territorialisation. Locaux provisoires. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention d'autorisation d'occupation temporaire pour les travaux de déviation des cours d'eau au droit de l'Euroairport. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Construction neuve, rénovation ou extension de bâtiments existants dans le cadre du plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE) (CO44 - Développement rural). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Présentation du Gerplan de la communauté de communes de la vallée de SAINT-AMARIN en vue de la contractualisation avec le Département. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions aux associations relevant de la Direction de la Solidarité. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Commande Publique. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Achat groupé de fruitiers haute tige et première remise en état de vergers dans le cadre du Gerplan de la Communauté de Communes de CERNAY et Environs. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/03/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bulletin climatologique annuel de météo France. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse "Scooter 68". Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
QUARTIER PLESSIER A ALTKIRCH Réhabilitation du bâtiment central en maison du Département Avenant n° 1 au marché 52/07 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Constructions et grosses réparations aux bâtiments communaux et édifices cultuels. Première programmation pour 2008. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local : 1ère programmation des aides pour l'année 2008. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme E 052) : investissements scolaires du premier degré année 2008 (première liste). Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. Première programmation 2008. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA-BAFD. Assemblée : Commission Permanente Date : 08/02/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Maison éclusière n° 50 à HIRTZFELDEN - Extension et restructuration - Approbation du programme. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention de partenariat entre les associations employeurs d'assistants familiaux et le Département du Haut-Rhin. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
HESINGUE RD 105 - Déplacement de réseaux d'eaux usées. Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage avec la Communauté de Communes des Trois Frontières. Assemblée : Commission Permanente Date : 18/01/2008 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Loi droit au logement opposable. Commission de médiation. Désignation d'un suppléant à M. Jean-Louis LORRAIN représentant le Conseil Général. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Centre routier de VOLGELSHEIM. Programme d'extension et de restructuration. Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Transfert de bâtiments et services du lycée Camille Claudel de MULHOUSE vers le collège F. VILLON. Convention entre la Région Alsace et le Conseil Général du Haut-Rhin actant la mise à disposition transitoire par la Région Alsace de 3 adjoints techniq Assemblée : Commission Permanente Date : 20/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Mission Europe Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - C014 - Rivières, lacs, barrages et milieux humides. Parc d'Intervention en matériel - Travaux (P.I.M.). Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
IBA - Exposition Internationale d'Architecture Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Budget Primitif 2008 - Agriculture. Assemblée : Conseil General Date : 13/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Financement de l'aide à l'investissement de bâtiments communaux à vocation sociale à KUNHEIM (établissements et services d'accueil d'enfants de moins de six ans). Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aménagement d'un carrefour giratoire entre les RD 415 et RD 45 à ANDOSLHEIM - Programme A011. Assemblée : Commission Permanente Date : 07/12/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions en faveur des organismes de tourisme à vocation générale Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
UHA : Equipement de la Faculté des Sciences Economiques, Sociales et Juridiques et de la Bibliothèque sur le site de la Fonderie à Mulhouse Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt. AFAPEI Bartenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 23/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réseau des Transports. Engagement d'une procédure relative à l'intermodalité sur le réseau des lignes régulières départementales Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007. Soutien au titre de l'accueil et de l'aide d'urgence au Centre Communal d'Action Sociale de Huningue Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Association UDAPEI du Haut-Rhin Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD : aménagements cyclables : avenant à la convention commune de partenariat pour la mise en œuvre du projet Véloroute "Nantes-Budapest" Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention avec la Région Alsace pour la ligne d'autocars Altkirch-Cernay Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A08 - subventions aux collectivités locales : affectation d'autorisations de programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83 : Rocade Ouest de Colmar : Construction d'une passerelle piétons / cycles au KM 63,545 de la ligne SNCF Strasbourg Saint-Louis : Avenant n°2 à la convention financière n°54/2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 466 : Déviation d'Aspach : réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive : avenant n°1 à la convention PAIR n)42-2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD. Programmes n° A011 - A032 - A034 - A071 et A072. Affectation et désaffectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 09/11/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Garantie départementale d'emprunt : OPH Habitats de Haute-Alsace - Prêts PLAI pour Ste Croix aux Mines Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Prime à l'installation des artisans Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide à l'hôtellerie Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Bâle/Huningue. Fermeture de la Huningerstrasse et déplacement de la RD 107. Concertation publique Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
FDAI. Soutien aux bâtiments relais Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 83. Rocade Ouest de Colmar. B051. Acquisitions de terrains de voirie Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à la plate-forme d'initiative locale (PFIL) Sud Alsace Initiative Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Interventions économiques générales : soutien à l'association Fond'Action Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention multipartenariale de coopération pour le projet de système d'information multimodale Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Projets touristiques transfrontaliers Assemblée : Commission Permanente Date : 12/10/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : Les volants jeunes (E041) Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD 201 : régularisation foncière à Sausheim : B051 : Acquisitions de terrains de voierie Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux équipements sportifs et socio-culturels des communes et des associations. 6ème programmation 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide exceptionnelle en faveur de l'Association "Le Carreau des Métiers d'Art à Richwiller" Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Organisation des journées rencontres Dec'Autex 2007 par le Pôle Textile Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aide au Conseil GEODE Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Plan de revitalisation économique du Haut-Rhin. Action à mettre en œuvre au titre du volet social. Maison de l'emploi du Pays de St Louis / Trois Frontières et du Pays du Sundgau. Contribution au cofinancement d'un poste de référent emploi frontalier Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Mise en œuvre de la politique départementale d'insertion pour 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux, des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Accès au château du Hohlandsbourg Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Deuxième congrès professionnel des professeurs de et en langue régionale Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Rocade Ouest de Colmar : programme A011 : achèvement de la partie Nord "Ladhof - Ingersheim" inscrite au Contrat de Plan Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Routes départementales : programmes n° A011 -A032 - A034 - A035 - A036 - A037 - A053 et A071- Affectation et désaffectation des autorisations de programme Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Dénomination du collège de Hégenheim Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'association Alsace Biovalley Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives : programme vie scolaire : subventions pour les sorties scolaires avec nuitées Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Déclassement de délaissés provenant du domaine public départemental et de transfert de gestion Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'intervention pour la prévention des violences scolaires : Projets d'actions mis en œuvre par les Collèges Pfeffel et Molière de Colmar Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Opération Ville Vie Vacances 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Réseau routier structurant. Etude préalable de modernisation du réseau routier structurant. Convention financière Assemblée : Commission Permanente Date : 07/09/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds départemental d'aide à l'organisation de manifestations sportives Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds Départemental d'Aide à l'Industrialisatiion. Soutien aux bâtiments-relais Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058. Langue et Culture Régionales. Actions en faveur du bilinguisme et soutien aux associations. Classes bilingues hors contrat, année scolaire 2007/2008 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Collège Jean Macé de MULHOUSE. Programme de restructuration de l'administration et du pôle bio-service Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CAHR. Avenant à la convention annuelle de partenariat et d'objectifs Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien à l'animation sportive. Les actions en faveur des comités départementaux des clubs sportifs et des titulaires du BAFA - BAFD Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique en faveur de la jeunesse : les volants jeunes (E041) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fédération Régionale des Métiers d'Art d'Alsace. Demande d'aide financière 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subventions d'investissements scolaires (programme EO52). Investissements scolaires du 1er degré. Année 2007 (quatrième liste) Assemblée : Commission Permanente Date : 13/07/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes départementaux 2006 et 2007. Chapitre 204. Alimentation en eau potable (CO12) - Assainissement (CO13) - Excès d'eau (CO15) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Crédits délégués par l'Etat au titre du Parc locatif social. Subvention d'investissement pour financer une maîtrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS) Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CO51 - Financement d'un poste d'animateur GERPLAN pour la Communauté de Communes de l'Ile Napoléon. Année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association de l'ADEIPA Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Fonds d'action gérontologique. Demande de subvention en faveur de l'association "Artaile" Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière 2007 au dépistage du cancer colo-rectal Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Participation financière au dépistage du cancer du sein pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : financement du poste d'animateur Gerplan de la Communauté de Communes de la Vallée de SAINT-AMARIN pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 29/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Décsion Modificative n° 1- 2007 - Les ressources humaines Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmes F027 et F028 : plan de revitalisation économique (F 027). DM1 - Création d'un programme spécifique (F028) pour les pôles de compétitivité Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique des actions éducatives - Programme des aides aux étudiants (E054) Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
C051 : Annulation de l'aide départementale relative à l'élimination des vieux pulvérisateurs Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Convention interregionale pour le massif des vosges : création d'un programme spécifique F043 Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
COMMUNICATION : mise en œuvre d'une politique concertée en matière de coopération transfrontalière Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Eau, environnement naturel, cadre de vie et agriculture. Ajustements budgétaires. DM1 Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
DM1 : Modification des critères d'aide aux déplacements en championnats de France Assemblée : Conseil General Date : 22/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Alsace International : désignation de représentants au sein de l'Assemblée Générale Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programme E058. LCR. Option "Langue et culture régionales" dans les collèges (année scolaire 2006/2007) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique A 08. Subventions aux collectivités locales. Affectation d'autorisations de programme 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Politique de développement local. 5e programmation des aides pour l'année 2007 Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Aides aux bâtiments à vocation culturelle. Demande de la ville de Sausheim pour la construction d'un espace culturel, festif, périscolaire et communal Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention de fonctionnement aux associations "Développement de la lecture publique" Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Subvention d'investissement aux bibliothèques en établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Assemblée : Commission Permanente Date : 08/06/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Intervention du Département en faveur du patrimoine non protégé Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Soutien en faveur des annuaires publiés par les sociétés membres de la fédération des sociétés d'histoire et d'archéologie d'Alsace Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Musée de l'impression sur étoffes de Mulhouse : réaffectation du solde de la subvention allouée initialement à l'étude de programmation Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
RD B051 : Acquisitions de terrains de voierie Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Programmation des aides aux bâtiments à vocation culturelle Assemblée : Commission Permanente Date : 11/05/2007 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin